1997_Strasbourg_2 De gauche à droite selon une ligne verticale

Parra Aranguren ;
Bennouna, Bardonnet, Salmon, Ress ;
Ranjeva, Mosler, Sir North, Schwind ;
Sohn, Guillaume, Fatouros, Pescatore ;
Amerasinghe, Lipstein ;
Caminos, Ni, Lauterpacht, Suy, Vischer, Lowenfeld, von Mehren, Rudolf ;
Li, McWhinney, Doehring, Sinclair, Vukas ;
Mme Bindschedler, Schermers, van Hecke, Monaco, Schwebel, von Overbeck ;
Broms, Lalive, P., côte à côte Shihata et Mme de Magalhaes Collaço, Watts, El-Kosheri, Verhoeven ;
Do Nascimento e Silva, Marotta Rangel ;
Skubiszewski, Ferrari Bravo, Degan, Arangio-Ruiz et Paolillo ;
Carillo Salcedo, Lord Collins, Dame Higgins, Henkin et Jayme ;
Rosenne, Mensah, Lagarde, Weil ;
Yankov, Dugard, Gaja, Seidl-Hohenveldern ;
Orrego-Vicuña, Abi Saab, Sahovic ;
Dominicé, Roucounas, Wildhaber, Müllerson ?,  Conforti et Schindler ;
Torres Bernardez, Lalive, JF, Caflisch, Owada, Brownlie, Vignes ;
Cassese et Vallat ;
Diez de Velasco, Valticos, Zemanek, Franck (caché par le précédent) Bos, Barberis ;
Frowein ;
Castro-Rial, Gannagé , Dinstein ;
Morin.

Bureau lors de la session* :

Président : Krzysztof Skubiszewski**
Premier Vice-Président : Krzysztof Skubiszewski
Deuxième Vice-Président : Pierre Gannagé
Troisième Vice-Président : Jean Salmon
Secrétaire général : Christian Dominicé
Trésorier : Frank Vischer

L’enseignement du droit international (trav. prép. – délib. – rés)
Ronald St. J. Macdonald, 10ème commission

L’environnement (trav. prép. – délib. – rés)
8ème commission

Titres des résolutions adoptées :

  • L’environnement  (Rapporteur : Luigi Ferrari Bravo)
  • La responsabilité en droit international en cas de dommages causés à l’environnement (Co-Rapporteurs : Francisco Orrego Vicuña)
  • Procédures d’adoption et de mise en oeuvre des règles en matière d’environnement (Co-Rapporteur : Felipe Paolillo)

 

Rôle et signification du consensus dans l’élaboration du droit international (trav. prép. – délib.)
Louis B. Sohn, 6ème commission

La compétence extraterritoriale des Etats (délib.)
François Rigaux, 19ème commission

-> voir publications disponibles de cette session

*avant les élections de la première séance administrative
**président de la session au lieu de René-Jean Dupuy, décédé le 17 juillet 1997

rés : résolution adoptée
délib. : délibérations en séance plénière
trav. prép. : travaux préparatoires