Résultats Session en ligne 2021
Liste des décisions prises
Lieu de la prochaine session : France – Angers
Date provisoire : 27 août – 3 septembre 2023
Composition du Bureau (2021-2023)
Président : M. Alain Pellet
1er Vice-Président : M. Abdulqawi Yusuf
2ème Vice-Président : M. Hans van Loon
3ème Vice-Présidente : Mme Jeannette Irigoin-Barrenne
Secrétaire général : M. Marcelo Kohen
Trésorier : M. Fausto Pocar
Présidente de la Commission des travaux : Mme Laurence Boisson de Chazournes
Composition de la Commission des travaux
Présidente : Mme Laurence Boisson de Chazournes
Membres : M. José Alvarez, M. Lauri Mälksoo, M. Jin-Hyun Paik, Mme Monica Pinto, M. Dire Tladi
Elections diverses
Scrutateurs :
- M. Mojtaba Kazazi
- M. Edward Kwakwa
Membres du Comité de rédaction :
- M. Lucius Caflisch
- M. Philippe Kirsch
Vérificateurs des comptes :
- Mme Catherine Kessedjian
- M. Ahmed Mahiou
Membre honoraire :
M. Georges Abi-Saab
Nouveaux Associés (22):
Mme Paz ANDRÉS SÁENZ DE SANTA MARIA
M. Masahiko ASADA
Mme Samantha Anne BESSON
M. Philippe COUVREUR
M. Malcolm EVANS
Mme Patricia GALVAO TELES
M. Bing Bing JIA
M. Michael KARAYANNI
Mme Xandra KRAMER
M. Chin Leng LIM
M. Tiyanjana MALUWA
M. Makane Moïse MBENGUE
Mme Iulia Antoanella MOTOC
M. Sean MURPHY
M. Fatsah OUGUERGOUZ
M. Raul PANGALANGAN
Mme Anne PETERS
M. Sergey PUNZHIN
Mme Hélène RUIZ-FABRI
M. Stephen TOOPE
Mme Gabriella VENTURINI
M. Santiago VILLALPANDO
Est devenu membre titulaire :
M. Masato DOGAUCHI
M. Olufemi ELIAS
M. Diego FERNANDEZ ARROYO
Mme Léna GANNAGE
M. Yuji IWASAWA
M. Roman KOLODKIN
M. Martti KOSKENNIEMI
M. Campbell McLACHLAN
M. Donald McRAE
M. Ali MEZGHANI
M. Jin-Hyun PAIK
M. August REINISCH
M. Peter TOMKA
Adoption des résolutions
- « Droits de la personne humaine et droit international privé » 4ème commission, rapporteur M. Fausto Pocar
- « Limites à l’interprétation évolutive des actes constitutifs des organisations du système des Nations Unies par leurs organes internes » 7ème commission, rapporteur Mme Mahnoush Arsanjani
- « Les épidémies, les pandémies et le droit international » 12ème commission, rapporteur M. Shinya Murase
- « L’administration territoriale par les Nations Unies et d’autres institutions internationales autorisées par les Nations Unies » 13ème commission, rapporteur M. Linos Alexandre Sicilianos
Les résolutions sont disponibles sous « publications » : https://www.idi-iil.org/fr/sessions/en-ligne-2021/?post_type=publication
Nouvelles commissions
- L’applicabilité du droit international aux cyber activités
- Techniques de réduction, vaccins et médicaments ayant trait au traitement d’épidémies et droit international, avec un accent sur le droit de la propriété intellectuelle
- La place de la justice sociale en droit international
Prix institués par J.B. Scott
Prix Andrés Bello
Le jury du Prix Andrés Bello était composé de : M. Pierre-Marie Dupuy, Mme Jeannette Irigoin-Barrenne et M. Dire Tladi.
Au total 18 manuscrits avaient été reçus : 11 en anglais, 6 en français et 1 en espagnol.
Deux manuscrits ont été sélectionnés :
- « Business and Human Rights: The Role of EU Member States in Developing Accountability Mechanisms for Corporations from Developing and Emerging States” Dr Aleydis Nissen et
- « La compétence universelle du juge en droit du travail » Dr Baptiste Delmas
Prix spécial James Brown Scott
Un autre appel aux manuscrits est ouvert jusqu’au 31 décembre 2022 sur : « L’Institut de Droit international ». Est éligible tout manuscrit rédigé sous une perspective juridique et/ou historique relative au travail ou fonctionnement de l’Institut, ses membres, ses relations avec d’autres institutions et son impact sur le droit international et les relations internationales en général.